Liste des délibérations

16 décembre 2025

2. ONF : inscription à l’état d’assiette des coupes. Approuvée
3. VEOLIA : Contrat pour l’exploitation et la maintenance des installations et ouvrages d’assainissement de la commune. Approuvée
4. CASC : Convention relative au reversement aux communes des recettes des redevances d’occupation en contrepartie de l’implantation d’antennes de télécommunication sur les réservoirs d’eau potable. Approuvée
5. Informations diverses. Approuvée

18 novembre 2025

2. Revalorisation des loyers sociaux. Approuvée
3. Revalorisation des loyers commerciaux. Approuvée
4. Revalorisation des fermages de la commune. Approuvée
5. Revalorisation des redevances. Approuvée
6. Prix des B.I.L. et du bois de chauffage vendus par la commune. Approuvée
7. Remboursement d’une locataire pour l’achat d’un meuble. Approuvée
8. Remboursement matériels Club-House 4 rue de la Fontaine. Approuvée
9. Adhésion à la convention de la participation risque santé du CDG du Bas-Rhin 2026 – 2031. Approuvée
10. Vente du terrain des digues de Saltzbronn à la CASC. Approuvée
11. Cotisation à l’association ASAPA (maison de retraite Diemeringen) Approuvée.
12. Recensement 2026 : recrutement des agents recenseurs. Approuvée
13. Définition des dates des prochains centres aérés. Approuvée
14. GRDF : redevance d’occupation du domaine public 2025. Approuvée
15. Modification budgétaire. Approuvée
16. Suite de la procédure pour état d’abandon manifeste. Approuvée
17. Informations diverses. Approuvée

23 septembre 2025

2. Accord pour le projet agri-photovoltaïque au lieu-dit « die Hell ». Approuvée
3. Aménagement forêt communale 2026-2030. Approuvée
4. Programme des travaux d’exploitation de la forêt. Approuvée
5. Présentation des suites concernant le lotissement de « la Forêt ». Approuvée
6. Travaux entre trottoir et maison rue de Sarreguemines, rue Saint-Michel, rue Abbé Guerlach. Approuvée
7. Télétransmission des actes budgétaires en vue du CFU. Approuvée
8. Information Arrêté installation société TPDL à Keskastel. Approuvée
9. Subvention Croix bleue Alsace. Approuvée

4 août 2025

2. Accord de principe pour un projet agri-photovoltaïque au lieu-dit « die Hell ». Approuvée
3. Accord pour travaux rue de Sarreguemines. Approuvée
4. Convention commune-bibliothèque. Approuvée

15 juillet 2025

2. Achat d’un terrain pour le futur lotissement. Approuvée
3. Remboursement des achats d’un ouvrier communal. Approuvée
4. Remboursement des achats de Mme Fiegel pour le centre aéré. Approuvée
5. Admissions en non-valeur et créances éteintes. Approuvée
6. Accord pour un distributeur de boisson. Approuvée
7. Location du gymnase pour le club de Foot Salle de Sarralbe. Approuvée
8. Location du gymnase pour le club de Handball de Sarralbe. Approuvée
9. Montant des loyers et des charges des logements rue de la Rhode. Approuvée
10. Vente terrains à M. Scherrier. Approuvée
11. Participation entretien tonte. Approuvée

23 juin 2025

2. Vente du terrain Leibling (Changement de destinataire). Approuvée
3. Achat d’un terrain rue Saint-Michel (parcelle 27). Approuvée
4. Achat d’un terrain rue Saint-Michel (parcelle 19). Approuvée

26 mai 2025

2. Décision budgétaire modificative. Approuvée
3. Lot 3 de chasse : transcription du bail et nouveau président. Approuvée
4. Accord pour l’achat des feux de récompense. Approuvée
5. Subvention pour voyages scolaires. Approuvée
6. Jury d’assises. Approuvée
7. Accord pour l’embauche de saisonniers cet été. Approuvée
   14 avril 2025
8. Budgets primitifs 2025. Approuvée
9. Subvention au profit de la boulangerie Aux Mille Douceurs. Approuvée
10. Remboursement des achats de semences pour la commune. Approuvée
11. Subvention au profit de l’association des « Chiens Guides de l’Est. » Approuvée
12. Subvention au profit de l’association ARAHM : « L’Aide aux Handicapés Moteurs ». Approuvée
13. Subvention au profit de l’association « Une rose, un espoir ». Approuvée
14. Subvention pour voyages scolaires. Approuvée
15. Remboursement de factures Engie au profit d’un futur locataire. Approuvée
16. Bail pour l’implantation du distributeur de pizza sur le domaine public. Approuvée
17. Devis pour remplacement des fenêtres : bâtiment communal 19 rue de Kalhausen Approuvée
18. Statut administratif de la bibliothèque. Annulée
19. Vente terrain + hangar Leibling. Approuvée

03 mars 2025

3. Vente d’un terrain Rue des Rochers. Bénéficiaire : Dissieux Jordan et Dissieux Alisson. Approuvée
4. Accord de principe pour la vente du hangar rue du Canal. Approuvée
5. Accord de principe pour la vente du bungalow de la commune. Approuvée
6. Vente du terrain des digues de Saltzbronn à la CASC. Approuvée
7. Remboursement budget MSP. Approuvée
8. Comptes de gestion 2024. Approuvée
9. Comptes administratifs 2024. Approuvée
10. Affectation des résultats. Approuvée
11. Vote des taux des taxes locales 2025. Approuvée
12. Achat de feux tricolores pour la rue de Sarreguemines. Approuvée
13. Location de la salle Les Tilleuls le mardi de 18h15 à 20h15 pour gym/yoga. Approuvée
14. Remboursement de la facture d’entretien des plates-formes de la MSP + solde EDF. Approuvée
15. Facturation des clés du logement aux Tilleuls. Approuvée
16. Lotissement de la forêt : choix du bureau d’étude et du géomètre. Approuvée
17. Convention Véolia : antennes télérelève. Approuvée

27 janvier 2025

2. Approbation d’une convention de servitude entre la commune et Enedis pour l’armoire à pizza située place Abbé Musser. Approuvée
3. Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la rue de Sarreguemines, rue Abbé Guerlach et rue Saint-Michel. Approuvée
4. Subvention annuelle pour les sorties et voyages culturels au collège de l’Eichel de Diemeringen. Approuvée
5. Réalisation d’une dalle en béton place Abbé Musser pour l’armoire Pickup La Poste. Approuvée
6. Accord de principe pour la rénovation des trottoirs et la création de parkings rue de Sarreguemines. Approuvée
7. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2025 (DETR 2025). Approuvée
8. Choix des pavés et des bordures pour les travaux, rue de Sarreguemines. Approuvée
9. Accord pour la réalisation d’un chemin d’accès au city-stade. Approuvée
10. Accord pour la réalisation de parkings rue Hopbach, réservés aux clients de la boulangerie. Approuvée
11. Redevance pour la consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025. Approuvée
12. Biens en état d’abandon manifeste : accord de principe. Approuvée
13. Subvention au profit de la Croix-Rouge. Approuvée
14. Remboursement d’une facture Bricoman de 69 € TTC au profit d’un ouvrier communal. Approuvée

18 novembre 2024

2. Achats de mats et luminaires pour la rue de Sarreguemines. Approuvée
3. Demande préalable pour la rénovation de la cour de l’école et de ses abords. Approuvée
4. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la rénovation de la cour de l’école. Approuvée
5. Demande de subvention au titre du Fonds Communal Alsace, auprès de la Collectivité européenne d’Alsace, pour la rénovation de la cour de l’école. Approuvée
6. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux, auprès de l’Etat, pour la rénovation de la cour de l’école. Approuvée
7. Demande de subvention auprès de la région Grand-Est, pour la rénovation de la cour de l’école. Approuvée
8. Accord pour l’installation d’un distributeur de pizza. Approuvée
9. Accord pour l’installation d’une armoire consignes Pickup. Approuvée
10. Demande d’avis pour le projet d’implantation et d’exploitation d’une unité de fabrication de panneaux photovoltaïques, sur le territoire de la commune de Hambach. Approuvée
11. Revalorisation des fermages de la commune. Approuvée
12. Revalorisation des loyers commerciaux. Approuvée
13. Revalorisation des loyers sociaux. Approuvée
14. Revalorisation des redevances Approuvée
15. Prix des B.I.L. et du bois de chauffage vendus par la commune. Approuvée
16. Soutien pour la motion proposée par la commune de BUST, contre la dérogation des 100m pour la ferme le GAEC du Limon. Approuvée
17. Vote pour un nouveau délégué au SDEA. Approuvée
18. Accord pour le remplacement du garde-corps du pont de l’écluse. Approuvée
19. Remboursement des frais de transport de Laura Schmolzlin occasionnés par le stage B.A.F.D. Approuvée
20. Modification des horaires de l’école élémentaire. Approuvée
21. Remboursement des achats d’outillages à Selim Marim. Approuvée
22. Modification des tarifs des repas adultes aux Tilleuls. Approuvée

7 octobre 2024

2. Annulation de la délibération 2024-61. Modification du tarif de vente du terrain rue du canal.
   Bénéficiaire : M. DEMPT Pascal. Approuvée
3. GRDF : redevance d’occupation du domaine public 2024. Approuvée
4. Demande de remboursement auprès de la commune de Sarralbe pour l’achat de badges dans le cadre de la location du gymnase. Approuvée
5. Achat d’un drapeau français pour l’école primaire. Approuvée
6. Choix du maître d’œuvre pour les travaux de requalification de la cour de l’école élémentaire. Approuvée
7. Demande de subvention de la part de l’association Les Restaurants du Cœur. Approuvée
8. Demande de subvention de la part de l’association Croix Bleue Alsace. Approuvée
9. Chasse : remboursement au profit de la commune de Sarralbe. Approuvée
10. Programme des travaux d’exploitation de la forêt. Approuvée
11. Définition des dates des prochains centres aérés. Approuvée
12. Désignation du signataire pour le projet photovoltaïque de la cantine. Approuvée
13. Déclassement d’une voie communale pour la vente d’une parcelle.
    Bénéficiaire : Clavé Eric. Approuvée
14. Vente d’un terrain Rue des Rochers. Bénéficiaire : Clavé Eric. Approuvée
15. Vente d’un terrain Rue de la Woog. Bénéficiaire : Dissieux Jordan. Approuvée
16. Achat d’un terrain Entre Rue de Keskastel et Rue de la Forêt. Approuvée

12 août 2024

2. Vente de parcelles au lotissement Woog. Bénéficiaire : SCI JUTO. Approuvée
3. Accord de principe pour la vente d’un terrain, rue des Rochers.
   Bénéficiaire : M. CLAVÉ Éric. Approuvée
4. Accord de principe pour la vente d’un terrain, rue des Rochers.
   Bénéficiaire : M. DISSIEUX Jean-Luc. Approuvée
5. Vente de terrain rue du canal. Bénéficiaire : M. DEMPT Pascal. Approuvée
6. Convention avec la commune de Sarralbe pour la location du gymnase. Approuvée
7. Devis pour un aménagement du bureau d’accueil de la MSP. Approuvée
8. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A4. Approuvée

24 juin 2024

2. Achats de deux terrains, rue de la Sarre, par la commune. Approuvée
3. Revalorisation des loyers communaux Rue de l’école, Rue de Kalhausen, Rue de Keskastel. Approuvée
4. Création de deux emplois d’ouvriers. Approuvée
5. Remboursement des frais de carte grise pour le nouveau véhicule. Approuvée
6. Devis pour installation d’une pompe à chaleur dans la salle du Physic Club. Approuvée
7. Devis pour installation du système de chauffage des logements rue de la Rhode. Approuvée
8. Devis pour installation de panneaux photovoltaïques aux Tilleuls. Approuvée
9. Devis pour installation de cloches électroniques pour les deux clochers du village. Approuvée
10. Délibération pour le poste d’une adjointe. Approuvée
11. Délibération sur le nombre d’adjoints. Approuvée

22 mai 2024

2. Approbation du PLU de Hambach pour la modification simplifiée n°4. Approuvée
3. Devis pour rénovation du toit du tennis couvert. Approuvée
4. Demande de subvention au titre du dispositif de soutien aux investissements sportifs, à la région Grand Est, pour la rénovation du toit du tennis couvert. Approuvée
5. Demande de subvention au titre du Fonds Communal Alsace, à la Collectivité européenne d’Alsace, pour la rénovation du toit du tennis couvert. Approuvée
6. Devis pour les garde-corps des logements rue de la Rhode. Approuvée
7. Tirage au sort des jurés d’assises 2025. Approuvée
8. Participation financière pour une représentation cinéma en plein air. Approuvée

12 avril 2024

2. Budgets primitifs 2024. Approuvée
3. Achat d’un terrain, par la commune, rue de Kalhausen. Approuvée
4. Accord pour la construction du city-stade. Approuvée
5. Annulation délibération 2024-019 : Nouvelle délibération
   Achat de trois récupérateurs d’eau et demande de subvention à l’Agence de l’Eau. Approuvée
6. Annulation délibération 2024-031 : Nouvelle délibération
   Accord pour l’étude d’implantation de nouvelles éoliennes. Approuvée
7. Vote des adjoints Approuvée
8. Don à l’association une rose un espoir. Approuvée
9. Accord pour une convention avec 30 Millions d’Amis. Approuvée

18 mars 2024

2. Comptes de gestion. Approuvée
3. Comptes administratifs. Approuvée
4. Affectation des résultats. Approuvée
5. Vote des taux des taxes locales 2024. Approuvée
6. Remboursement de la facture d’entretien des plates-formes de la MSP. Approuvée
7. Accord pour les travaux au pont de l’écluse. Approuvée
8. Accord pour l’emploi de Mme Greff pour la société SRE rue de la Gare. Approuvée
9. Demande de subvention à l’Agence du Sport pour la réalisation du City-Stade. Approuvée
10. Demande de subvention à la région Grand-Est pour la réalisation du City-Stade. Approuvée
11. Achat de trois récupérateurs d’eau et demande de subvention à l’Agence de l’Eau. Approuvée
12. Contrat de maintenance des pompes à chaleur de la MSP avec la société SRE. Approuvée
13. Zone d’accélération des énergies renouvelables. Approuvée
14. Accord pour la création de postes d’employés communaux techniques. Approuvée
15. Accord pour l’embauche de saisonniers cet été. Approuvée
16. Accord pour la rénovation d’une partie du chemin d’accès au Kissfeld. Approuvée
17. Remboursement de 59,90€ pour l’achat de fleurs en plastique à Mme Orditz. Approuvée
18. Prime de stage. Approuvée
19. Subvention pour la Croix Rouge. Approuvée
20. Subvention pour les voyages scolaires. Approuvée
21. Subvention pour les Restos du Cœur. Approuvée
22. Subvention pour l’association Arham (Aide aux handicapés moteurs). Approuvée
23. Accord pour l’étude d’implantation de nouvelles éoliennes Approuvée
24. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable. Approuvée
25. Ventes terrain Woog : rectification surface. Approuvée

15 janvier 2024

2. Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols. Approuvée
3. Remboursement de l’avoir sur l’installation du groupe froid de la salle polyvalente. Approuvée
4. Nomination d’un conseiller pour signature des actes. Approuvée
5. Location du gymnase au club de foot de Oermingen. Approuvée
6. Location du parking attenant au chalet forestier du lot 2 à la Société de Chasse Le Pèlerin. Approuvée
7. Réalisation d’un trottoir rue de la gare. Approuvée
8. Remboursement emprunts des logements seniors et sociaux. Approuvée
9. Avis du PLU de Willerwald. Approuvée
10. Délibération pour le poste d’un adjoint. Approuvée

12 décembre 2023

2. Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols. Approuvée
3. Contrat d’assurance statutaire 2024-2027. Approuvée
4. Chasse communale : appel d’offres lot n°1 et lot n°4. Approuvée
5. Avis sur deux opérations immobilières de la Fabrique Protestante de Harskirchen. Approuvée
6. Participation aux frais pour la sortie de deux classes de l’école primaire à la Bresse. Approuvée
7. Revalorisation des loyers commerciaux. Approuvée
8. Revalorisation des loyers sociaux. Approuvée
9. Revalorisation des redevances. Approuvée
10. Revalorisation des fermages de la commune. Approuvée
11. Avenant au bail de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle. Approuvée
12. Prix du bois de chauffage. Approuvée
13. Cotisation à l’association ASAPA (maison de retraite Diemeringen). Approuvée
14. Désignation du signataire pour le projet photovoltaïque sur le toit de la MAM. Approuvée
15. Commande de bois de chauffage amicale des sapeurs-pompiers de Oermingen-Herbitzheim. Approuvée
16. Nomination d’un conseiller pour signature des actes. Approuvée
17. Vente de parcelles au lotissement Woog. Approuvée
18. Travaux réalisés 59 Rue de Kalhausen. Approuvée
19. Travaux réalisés 2 Rue du Port. Approuvée
20. Travaux réalisés 15 Rue de la Gare. Approuvée
21. Tarifs de location des salles (gaz + électricité). Approuvée
22. Remboursement de 95€ pour l’école élémentaire. Approuvée
23. Maintenance des défibrillateurs de la commune. Approuvée
24. Zone d’accélération des énergies renouvelables. Approuvée
25. Bons d’achat pour les enfants des employés communaux. Approuvée
26. Convention avec la CASC pour les digues de Salzbronn. Approuvée
27. Mise en place d’un accès par badge et pose d’un gazon synthétique aux abords des padels. Approuvée
28. Travaux rue Saint Pirmin sur domaine public. Approuvée
29. Délibération pour le poste d’un adjoint. Approuvée

27 octobre 2023

2. Chasse : Conventions gré à gré. Approuvée
3. Contrat d’assurance de la commune. Approuvée
4. Création d’un poste d’employée communale. Approuvée
5. Vente terrain 3e tranche Woog. Approuvée
6. Location gymnase. Approuvée